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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE D
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ALTERGLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERGLASS
GROUPE D, sarl

Numéro de dépôt :
3834851
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2021
ALTERGLASS de GROUPE D

Présentation de la marque ALTERGLASS

Déposée par voie électronique le 27 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTERGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE D domicilié(e) 10 rue d'Avelin - 59175 - VENDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 795 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE D domicilié(e) 10 rue d'Avelin - 59175 - VENDEVILLE - France.

La marque ALTERGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERGLASS est expirée depuis le 27 mai 2021.

GROUPE D a également déposé les autres marques suivantes : ALTERGLASS , D AREA , D NAME , D INTERACTIVE , ERUDEOS VOYAGE DANS LE SAVOIR , D Map , D ! NAVIGATOR , GLASSEO , D ! INSIGHT , D NORM


GROUPE D, sarl - 10 rue d'Avelin - 59175 - VENDEVILLE - France - SIREN 393795505


GROUPE D - 10 rue d'Avelin - 59175 - VENDEVILLE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation).