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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE D! SANTE
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TOP TRANSIT pour les laboratoires Solvay Pharma
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP TRANSIT pour les laboratoires Solvay Pharma
GROUPE D! SANTE S.A.

Numéro de dépôt :
97697681
Date de dépôt :
01/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2007

Présentation de la marque TOP TRANSIT pour les laboratoires Solvay Pharma

Déposée le 1 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPE D! SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP TRANSIT pour les laboratoires Solvay Pharma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE D! SANTE domicilié(e) 2 av. Pasteur, 92137 issy les Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 421 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE D! S.A. - France.

La marque TOP TRANSIT pour les laboratoires Solvay Pharma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP TRANSIT pour les laboratoires Solvay Pharma est expirée depuis le 1 octobre 2007.

GROUPE D! SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GLUCOMATIC ESPRIT , GLUCODISC ESPRIT


GROUPE D! SANTE S.A. - 2 av. Pasteur, 92137 issy les Moulineaux - France - SIREN 338421209


GROUPE D! S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Journal Conseils hygieno-diététiques du trouble du transit, constipation (soins et santé).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.