AKESA
Présentation de la marque AKESA
Déposée le 12 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE D'ENTREPRISES DE PROPRETE INDUSTRIELLE – GROUPE EPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AKESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AKESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKESA arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 11 juillet 2019 - Concession de licence n°762881 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11
Inscription le 11 juillet 2019 - Concession de licence n°762910 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11
Inscription le 11 juillet 2019 - Concession de licence n°762889 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11
Inscription le 11 juillet 2019 - Concession de licence n°762883 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11
Inscription le 11 juillet 2019 - Concession de licence n°762884 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11
Inscription le 18 juillet 2019 - Concession de licence n°764046 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18
Inscription le 18 juillet 2019 - Concession de licence n°764045 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18