Présentation de la marque DBC AUTHENTIC WEAR ORIGINAL LADIES WEAR BY D.B.C.
Déposée le 1 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE D B C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DBC AUTHENTIC WEAR ORIGINAL LADIES WEAR BY D.B.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE D B C domicilié(e) Avenue Robert Schuman, 26300 BOURG DE PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 980 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE D B C - France.
La marque DBC AUTHENTIC WEAR ORIGINAL LADIES WEAR BY D.B.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBC AUTHENTIC WEAR ORIGINAL LADIES WEAR BY D.B.C. est expirée depuis le 1 mars 2009.
GROUPE D B C (S.A.) - Avenue Robert Schuman, 26300 BOURG DE PEAGE - France - SIREN 435980628
GROUPE D B C - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Papeterie, papiers et cartons brut mi ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie, produits de l'imprimerie, articles de bureaux à l'exception des meubles, agendas, cahiers, cahiers de textes, classeurs, trousses d'écoliers. Cartables en cuir et imitation du cuir, sac à main, sac de voyage, d'écolier, sac à dos. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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