Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOURTOMINE
GROUPE D'AUCY, Groupement d'Intérêts Economiques

Numéro de dépôt :
1584180
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2030

Présentation de la marque TOURTOMINE

Déposée le 30 mars 1990 par la société GROUPE D'AUCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTOMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPE D'AUCY domicilié(e) KERLUREC, 56450 THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 054 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOURTOMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOURTOMINE arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.


GROUPE D'AUCY, Groupement d'Intérêts Economiques - KERLUREC, 56450 THEIX - France - SIREN 304054182


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1999 n°2160795 - Publication au BOPI 1999-12-31

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423301 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2020 n°2760588 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-28

Substances alimentaires pour les animaux