Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREVAT LOGICIEL DE PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL
Groupe d'Analyse et Méthode en Ingénierie Industrielle SARL

Numéro de dépôt :
93492114
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque PREVAT LOGICIEL DE PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe d'Analyse et Méthode en Ingénierie Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREVAT LOGICIEL DE PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe d'Analyse et Méthode en Ingénierie Industrielle domicilié(e) 42, avenue Jacques Coeur, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe d'Analyse et Méthode en Ingénierie Industrielle - France.

La marque PREVAT LOGICIEL DE PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVAT LOGICIEL DE PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL est expirée depuis le 9 novembre 2003.


Groupe d'Analyse et Méthode en Ingénierie Industrielle SARL - 42, avenue Jacques Coeur, 86000 POITIERS - France


Groupe d'Analyse et Méthode en Ingénierie Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Support d'enregistrement magnétique disquettes informatiques Documentation, livre, revue Travaux d'ingénieurs, programmation pour ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.