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Marques déposées par l'association loi 1901 Groupe CRC(Association déclarée APE 9220
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RISQUE ZÉRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RISQUE ZÉRO
Groupe CRC (Caisses Réunionnaises Complémentaires), Association no 5058 (loi 1901) (Association déclarée APE 9220)

Numéro de dépôt :
3853121
Date de dépôt :
16/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2021
RISQUE ZÉRO de Groupe CRC(Association déclarée APE 9220

Présentation de la marque RISQUE ZÉRO

Déposée le 16 août 2011 par l'association loi 1901 Groupe CRC(Association déclarée APE 9220 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RISQUE ZÉRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Groupe CRC(Association déclarée APE 9220 domicilié(e) 2 bis ruelle Pavée, Immeuble Astéria, BP 1074 - 97482 - SAINT DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 656 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association no 5058 (loi 1901) Groupe CRC domicilié(e) 2 bis ruelle Pavée, BP 1074 - 97482 - SAINT DENIS CEDEX - France.

La marque RISQUE ZÉRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RISQUE ZÉRO est expirée depuis le 16 août 2021.


Groupe CRC (Caisses Réunionnaises Complémentaires), Association no 5058 (loi 1901) (Association déclarée APE 9220) - 2 bis ruelle Pavée, Immeuble Astéria, BP 1074 - 97482 - SAINT DENIS CEDEX - France - SIREN 417656717


Association no 5058 (loi 1901) Groupe CRC - 2 bis ruelle Pavée, BP 1074 - 97482 - SAINT DENIS CEDEX - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Emission de télé-réalité d'aventure et de prévention contre les maladies cardio-vasculaires (divertissement). Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.