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Marques déposées par l'association loi 1901 Groupe CPM
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SOLUTIONS HUMAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS HUMAINES
Groupe CPM association loi 1901

Numéro de dépôt :
3314334
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2014
SOLUTIONS HUMAINES de Groupe CPM

Présentation de la marque SOLUTIONS HUMAINES

Déposée le 23 septembre 2004 par l'association loi 1901 Groupe CPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTIONS HUMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Groupe CPM domicilié(e) 56-60 rue Nationale,75649 PARIS Cedex 13 - 75649 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 651 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe CPM domicilié(e) 56-60 rue Nationale,75649 PARIS Cedex 13 - 75649 - France.

La marque SOLUTIONS HUMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS HUMAINES est expirée depuis le 23 septembre 2014.


Groupe CPM association loi 1901 - 56-60 rue Nationale,75649 PARIS Cedex 13 - 75649 - France - SIREN 431651942


Groupe CPM - 56-60 rue Nationale,75649 PARIS Cedex 13 - 75649 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

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