Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE COURREGES
/
AC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AC
GROUPE COURREGES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98717030
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/02/2028

Présentation de la marque AC

Déposée le 9 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE COURREGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE COURREGES domicilié(e) 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 27 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AC arrivera à expiration en date du 9 février 2028.

GROUPE COURREGES a également déposé les autres marques suivantes : POP STORE COURREGES , LES MUTANTES , COURREGES , HYPERPROTECT , MOON GIRL , COURREGES , CAFE BLANC AC COURREGES , WHITE OCEAN , AC , POP STORE


GROUPE COURREGES, société par actions simplifiée - 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 319921854


Cabinet ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362395 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 24 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627975 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674022 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-28

Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie ; fourchettes, cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairage ; lampes d'éclairage, lampions, lustres, lanternes, lampadaires ; abat-jour ; globes de lampes ; lampes de poche ; installations sanitaires, robinets, baignoires, garnitures de baignoire, lavabos, éviers, bidets. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints. Télécommunications, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, expédition de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies et de télégrammes, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.