Déposée le 11 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE COURREGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE COURREGES domicilié(e) 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE COURREGES, société par actions simplifiée - 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 319921854
Cabinet ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32
Inscription le 25 septembre 1997 - Gage constitué n°243288 - Publication au BOPI 1997-09-25
Renouvellement sans limitation le 12 février 2008 n°2363705 - Publication au BOPI 2008-02-12
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage radié n°358074 - Publication au BOPI 2002-10-28
Renouvellement sans limitation n°2105095 - Publication au BOPI 1998-25
Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 24 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627975 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674023 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-28
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, articles de maroquinerie, peaux, malles et valises, sacs (non compris dans d'autres classes), parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les fourrures, ceintures, foulards, bottes, souliers et pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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