Déposée le 2 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE COURREGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE COURREGES domicilié(e) 40, rue François 1er - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE COURREGES, M. Maraux Aurélien domicilié(e) 40, rue François 1er - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE COURREGES, sas - 40, rue François 1er - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 319921854
GROUPE COURREGES, M. Maraux Aurélien - 40, rue François 1er - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28
Inscription le 25 septembre 1997 - Gage constitué n°243288 - Publication au BOPI 1997-09-25
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330211 - Publication au BOPI 2006-12-27
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage radié n°358074 - Publication au BOPI 2002-10-28
Renouvellement sans limitation n°2081234 - Publication au BOPI 1997-07
Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 24 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627975 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Renouvellement avec limitation le 9 mai 2017 n°2648284 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-05-09
Lunettes, étuis et montures de lunettes. Papier et articles en papier, cartons et articles en carton ; papier à lettres et enveloppes ; imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, instruments pour écrire, stylographes, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en plastique. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes ; linge de table et de toilette, serviettes de bain, linge de maison.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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