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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE COTTES
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PYRENE de Roland Cottes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PYRENE de Roland Cottes
GROUPE COTTES S.A. Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
98720607
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PYRENE de Roland Cottes

Déposée le 2 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE COTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PYRENE de Roland Cottes »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE COTTES domicilié(e) Route de Toulouse, LE FOSSAT 09130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 954 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Noel REY GROUPE COTTES SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GROUPE COTTES a également déposé les autres marques suivantes : Les Pains Pérènes de Roland Cottes , Les Pyrènes de Roland Cottes , PANICOTTE , PYRENE


GROUPE COTTES S.A. Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Route de Toulouse, LE FOSSAT 09130 - France - SIREN 398954016


Jean-Noel REY GROUPE COTTES SA - France


Inscription le 17 mai 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°277491 - Publication au BOPI 1999-05-17

Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338107 - Publication au BOPI 2001-12-31

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie.