Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE COTTES
/
PANICOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANICOTTE
GROUPE COTTES Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96654593
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque PANICOTTE

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE COTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANICOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE COTTES domicilié(e) Route de Toulouse, LE FOSSAT 09130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 954 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique POURTAU Société d'Avocats FIDAL - France.

La marque PANICOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANICOTTE est expirée depuis le 5 décembre 2006.

GROUPE COTTES a également déposé les autres marques suivantes : PYRENE de Roland Cottes , Les Pains Pérènes de Roland Cottes , Les Pyrènes de Roland Cottes , PYRENE


GROUPE COTTES Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Route de Toulouse, LE FOSSAT 09130 - France - SIREN 398954016


Dominique POURTAU Société d'Avocats FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 4 mars 2003 - Gage radié n°366469 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 5 juin 2001 - Gage constitué n°324538 - Publication au BOPI 2001-06-05

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries. Levures, poudre pour faire lever