Marque expirée - Marque en non vigueur

BOIS FORET ENERGIE
Groupe Coopération Forestière, GCF union de socitétes de coopératives agricoles et forestièes

Numéro de dépôt :
3414952
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2016
BOIS FORET ENERGIE de Groupe Coopération Forestière

Présentation de la marque BOIS FORET ENERGIE

Déposée le 3 mars 2006 par Groupe Coopération Forestière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIS FORET ENERGIE »

Le déposant est Groupe Coopération Forestière, GCF union de socitétes de coopératives agricoles et forestièes domicilié(e) 49, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre DUCRAY Groupe Coopération Forestière domicilié(e) 49, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS FORET ENERGIE est expirée depuis le 3 mars 2016.


Groupe Coopération Forestière, GCF union de socitétes de coopératives agricoles et forestièes - 49, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Monsieur Pierre DUCRAY Groupe Coopération Forestière - 49, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Combustible (y compris les essences pour moteurs) et matirères éclairantes – bois de feu. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés – bois bruts. Sciage – production d'énergie – traitement des déchets (transformation) – tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.