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Marques déposées par la société GROUPE COOPERATIF OCCITAN
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QUALICONFIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALICONFIANCE
GROUPE COOPERATIF OCCITAN

Numéro de dépôt :
3065197
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2010

Présentation de la marque QUALICONFIANCE

Déposée le 17 novembre 2000 par la société GROUPE COOPERATIF OCCITAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALICONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la société GROUPE COOPERATIF OCCITAN domicilié(e) (société coopérative agricole), "Loudes", 11400 CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque QUALICONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICONFIANCE est expirée depuis le 17 novembre 2010.

GROUPE COOPERATIF OCCITAN a également déposé les autres marques suivantes : EXTRUDOR , ADHER-NAUTE , COOPERATIVE OCCITANE CO , SORGHOL , AGENDOC , ALISUD , LA GOURMANDINDE DINDE ELEVEE EN PAYS D'OC , DUC OCCITAN , LA DINDE AVEC L'ACCENT GOURMANDIN , ALIDOC


GROUPE COOPERATIF OCCITAN - (société coopérative agricole), "Loudes", 11400 CASTELNAUDARY - France - SIREN 775784689


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.