GROUPE COOPERATIF OCCITAN, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
3162814
Date de dépôt :
03/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2012
Présentation de la marque LA GOURMANDINDE DINDE ELEVEE EN PAYS D'OC
Déposée le 3 mai 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPE COOPERATIF OCCITAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA GOURMANDINDE DINDE ELEVEE EN PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPE COOPERATIF OCCITAN domicilié(e) Loudes,11400 Castelnaudary - 11400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LA GOURMANDINDE DINDE ELEVEE EN PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162814.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE COOPERATIF OCCITAN, Société Coopérative Agricole - Loudes,11400 Castelnaudary - 11400 - France - SIREN 775784689
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Services de restauration (alimentation) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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