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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Groupe Conscience et Economie Appliquées
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LABORATOIRES B.V.S. FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABORATOIRES B.V.S. FRANCE
Groupe Conscience et Economie Appliquées S.A.

Numéro de dépôt :
1681708
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/09/2000

Présentation de la marque LABORATOIRES B.V.S. FRANCE

Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Groupe Conscience et Economie Appliquées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LABORATOIRES B.V.S. FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Conscience et Economie Appliquées domicilié(e) 31570 Vallesvilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacqueline AZEMAR - France.

La marque LABORATOIRES B.V.S. FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABORATOIRES B.V.S. FRANCE est expirée depuis le 14 septembre 2000.


Groupe Conscience et Economie Appliquées S.A. - 31570 Vallesvilles - France


Jacqueline AZEMAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Produits pharmaceutiques, vétérinaires hygiéniques à usage médical, cosmétologiques et compléments alimentaires

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.