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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas
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compas VIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

compas VIGNE
Groupe Compas, SAS

Numéro de dépôt :
3882149
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
16/12/2021
compas VIGNE de Groupe Compas

Présentation de la marque compas VIGNE

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « compas VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas domicilié(e) Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Compas, M. Maltret Yan domicilié(e) Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France.

La marque compas VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882149.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 08 16 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque compas VIGNE est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Groupe Compas a également déposé les autres marques suivantes : compas , compagri , APPRO CHAMPAGNE , compas Espaces verts , compas Market


Groupe Compas, SAS - Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France - SIREN 335783130


Groupe Compas, M. Maltret Yan - Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; verres (récipients).