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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas
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compas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

compas
Groupe Compas, SAS

Numéro de dépôt :
3882153
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
16/12/2021
compas de Groupe Compas

Présentation de la marque compas

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « compas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas domicilié(e) Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Compas, M. Maltret Yan domicilié(e) Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France.

La marque compas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882153.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 25 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque compas est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Groupe Compas a également déposé les autres marques suivantes : compagri , compas VIGNE , APPRO CHAMPAGNE , compas Espaces verts , compas Market


Groupe Compas, SAS - Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France - SIREN 335783130


Groupe Compas, M. Maltret Yan - Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; sels à usage industriel ;

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; couteaux électriques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.