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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE COMOE
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SEMANTICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMANTICA
GROUPE COMOE, SAS

Numéro de dépôt :
3932005
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/07/2022
SEMANTICA de GROUPE COMOE

Présentation de la marque SEMANTICA

Déposée le 5 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE COMOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEMANTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE COMOE domicilié(e) 16 RUE FELIX LAVIT - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 711 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE COMOE, M. Jean-Marc IRIS domicilié(e) 16 RUE FELIX LAVIT - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque SEMANTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMANTICA est expirée depuis le 5 juillet 2022.


GROUPE COMOE, SAS - 16 RUE FELIX LAVIT - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 410711626


GROUPE COMOE, M. Jean-Marc IRIS - 16 RUE FELIX LAVIT - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.