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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE CM EXEDRA
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BNS'Eau
Marque expirée - Marque en non vigueur

BNS'Eau
GROUPE CM EXEDRA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3513075
Date de dépôt :
12/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2017
BNS\'Eau de GROUPE CM EXEDRA

Présentation de la marque BNS'Eau

Déposée le 12 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE CM EXEDRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BNS'Eau »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE CM EXEDRA domicilié(e) 46, rue Lauriston,75116 PARIS 16 - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 056 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BNS'Eau est expirée depuis le 12 juillet 2017.

GROUPE CM EXEDRA a également déposé les autres marques suivantes : IMMEDIAG , EXEDRA , EXEDRA LANGUEDOC-ROUSSILLON , Quercy TP , Acqualis , e-maidiag , Exedra Sud Aquitaine , ETHEM , EXEDRA , DISTRIDOM


GROUPE CM EXEDRA Société par actions simplifiée - 46, rue Lauriston,75116 PARIS 16 - 75116 - France - SIREN 440056323


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 4 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585946 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques, tuyauterie métallique, manchons et raccords de tuyaux métalliques.

Transport ; entreposage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; adduction d'eau ; distribution des eaux ; affrètement ; camionnage ; courtage de transport ; déchargement.

Traitement de l'eau ; traitement du pétrole ; traitement des métaux ; coulage des métaux ; abrasion ; fraisage ; galvanisation ; laminage ; soudure ; service d'épuration des eaux usées ; service de traitement (transformation) des déchets, graisses industrielles, boues et cendres.