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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE CHENE VERT Simplifiée
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R.I.P.P.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.I.P.P.A.
GROUPE CHENE VERT Société Anonyme Simplifiée

Numéro de dépôt :
3165338
Date de dépôt :
15/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2012
R.I.P.P.A. de GROUPE CHENE VERT Simplifiée

Présentation de la marque R.I.P.P.A.

Déposée le 15 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CHENE VERT Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.I.P.P.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CHENE VERT Simplifiée domicilié(e) ZI BELLEVUE 2,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 249 316 000 17 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GROUPE CHENE VERT domicilié(e) ZI BELLEVUE 2,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France.

La marque R.I.P.P.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.I.P.P.A. est expirée depuis le 15 mai 2012.


GROUPE CHENE VERT Société Anonyme Simplifiée - ZI BELLEVUE 2,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France - SIREN 44024931600017


SAS GROUPE CHENE VERT - ZI BELLEVUE 2,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

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