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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE CHAZAL
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Spécialités Régionales de Tradition LE PALAIS GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Spécialités Régionales de Tradition LE PALAIS GOURMAND
GROUPE CHAZAL, SARL

Numéro de dépôt :
3182144
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
23/03/2021
Spécialités Régionales de Tradition LE PALAIS GOURMAND de GROUPE CHAZAL

Présentation de la marque Spécialités Régionales de Tradition LE PALAIS GOURMAND

Déposée le 6 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE CHAZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Spécialités Régionales de Tradition LE PALAIS GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE CHAZAL domicilié(e) 73 Avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 753 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE CHAZAL domicilié(e) 73 avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France.

La marque Spécialités Régionales de Tradition LE PALAIS GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque Spécialités Régionales de Tradition LE PALAIS GOURMAND est expirée depuis le 23 mars 2021.

GROUPE CHAZAL a également déposé les autres marques suivantes : VIVA ESPANA , CHAZAL CHARCUTIER TRAITEUR , PALAIS GOURMAND , RESERVE DU CHATEAU , MIA ITALIA , MIA ITALIA , Mama Camillo


GROUPE CHAZAL, SARL - 73 Avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France - SIREN 479753170


GROUPE CHAZAL - 73 avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512579 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2011 n°2466415 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-03-23

Charcuterie Biscuiterie Produits de la mer (saurisserie) Pizzas

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.