Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DU CHATEAU
GROUPE CHAZAL, SARL

Numéro de dépôt :
93456606
Date de dépôt :
22/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2023

Présentation de la marque RESERVE DU CHATEAU

Déposée le 22 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE CHAZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESERVE DU CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE CHAZAL domicilié(e) 73 AVENUE EISENHOWER - 39100 - DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 753 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE CHAZAL domicilié(e) 73 AVENUE EISENHOWER - 39100 - DOLE - France.

La marque RESERVE DU CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESERVE DU CHATEAU est expirée depuis le 22 février 2023.

GROUPE CHAZAL a également déposé les autres marques suivantes : VIVA ESPANA , CHAZAL CHARCUTIER TRAITEUR , PALAIS GOURMAND , Spécialités Régionales de Tradition LE PALAIS GOURMAND , MIA ITALIA , MIA ITALIA , Mama Camillo


GROUPE CHAZAL, SARL - 73 AVENUE EISENHOWER - 39100 - DOLE - France - SIREN 479753170


GROUPE CHAZAL - 73 AVENUE EISENHOWER - 39100 - DOLE - France


Inscription le 3 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178203 - Publication au BOPI 1994-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Renouvellement sans limitation le 11 février 2003 n°2236714 - Publication au BOPI 2003-02-11

Inscription le 10 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362863 - Publication au BOPI 2003-01-10

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2013 n°2526991 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-08

Inscription le 8 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°600888 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2012-04-08

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°600887 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-08

Charcuterie, conserves, saucissons secs, jambons secs