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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE CHAZAL
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CHAZAL CHARCUTIER TRAITEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAZAL CHARCUTIER TRAITEUR
GROUPE CHAZAL SARL, SARL

Numéro de dépôt :
99805269
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2019

Présentation de la marque CHAZAL CHARCUTIER TRAITEUR

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE CHAZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAZAL CHARCUTIER TRAITEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE CHAZAL domicilié(e) 73 Avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 753 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE CHAZAL, S.A.R.L. domicilié(e) 73, Avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAZAL CHARCUTIER TRAITEUR est expirée depuis le 25 juin 2019.

GROUPE CHAZAL a également déposé les autres marques suivantes : VIVA ESPANA , PALAIS GOURMAND , RESERVE DU CHATEAU , Spécialités Régionales de Tradition LE PALAIS GOURMAND , MIA ITALIA , MIA ITALIA , Mama Camillo


GROUPE CHAZAL SARL, SARL - 73 Avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France - SIREN 479753170


GROUPE CHAZAL, S.A.R.L. - 73, Avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France


Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313938 - Publication au BOPI 2001-01-08

Inscription le 7 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313939 - Publication au BOPI 2001-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411263 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2009-06-25

- extrait de viande ; volaille et gibier plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de fromage, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte charcuterie - farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie - restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.