ARTEOPIL
Présentation de la marque ARTEOPIL
Déposée le 29 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEOPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTEOPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEOPIL est expirée depuis le 29 janvier 2012.
GROUPE CHAUVIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368945 - Publication au BOPI 2003-04-14
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2002 n°2213297 - Publication au BOPI 2002-01-09
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05