Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTEOPIL
GROUPE CHAUVIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92403213
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2012

Présentation de la marque ARTEOPIL

Déposée le 29 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEOPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CHAUVIN domicilié(e) 18 avenue de Tourville,75007 PARIS (dossier no 2213297) - 75007 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2213297) - 75340 - France.

La marque ARTEOPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEOPIL est expirée depuis le 29 janvier 2012.

GROUPE CHAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : AISIGOUTTE , RYKIL , OPHTALAN , HYDRALARM , INDOMIX , LABORATOIRE SANTE THERMALE L.S.T. , PULSOBAIN , MUJ , PULSOBAIN , INDORIFA


GROUPE CHAUVIN Société Anonyme - 18 avenue de Tourville,75007 PARIS (dossier no 2213297) - 75007 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2213297) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368945 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2002 n°2213297 - Publication au BOPI 2002-01-09

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Produits ophtalmologiques