Déposée le 30 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE CHARLOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE CHARLOIS domicilié(e) Le Bourg, 58700 MURLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 849 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303509.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE CHARLOIS, Société par actions simplifiée - Le Bourg, 58700 MURLIN - France - SIREN 502849284
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Machines à travailler le bois ; machines et machines-outils destinées aux tonnelleries et aux merranderies ; machines à meuler, raboter, scier, polir le bois ; machines d'exploitation forestière ;
Bois façonnés ; merrains ; traverses de chemins de fer non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois propres à être moulé ; bois pour l'oenologie ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
Tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts non métalliques ; douves et douelles en bois ; parties de tonneaux et morceaux en bois ; cercles, robinets, cannelles et bouchons non métalliques pour tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts non métalliques ; palettes en bois ; récipients en bois pour vins, alcools et spiritueux autres que ceux utilisés pour le ménage ou pour la cuisine ;
Bois en grume ; bois bruts ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;
Entretien et réparation de récipients en bois pour les vins et alcools ; démontage, remontage, entretien et réparation de tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts ; travaux d'ébénisterie ;
Travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; sciage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services d'assemblage sur commande pour des tiers de pièces en bois, copeau, chips, sciure destinés aux tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts ; services de scieries ; services de recyclage ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de laboratoires ; recherches en laboratoires ; analyses chimiques ; analyses de traces en oenologie, en agro-alimentaire, en industries de conditionnement, en fabrication d'emballages, en environnement, en industries chimiques ; recherche, conception et développement de machines et machines-outils destinées aux tonnelleries et aux merranderies ; étude de projets techniques dans le domaine des tonnelleries et des merranderies ;
Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafés ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location et réservation de logements temporaires ; hôtels ; pensions de famille ; réservation d'hôtels ; location de salles et d'espaces de réunion.
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