Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLOIS TOUT COMMENCE PAR LE CHENE. NOTRE HERITAGE, NOTRE AVENIR.
GROUPE CHARLOIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4303891
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2026
CHARLOIS TOUT COMMENCE PAR LE CHENE. NOTRE HERITAGE, NOTRE AVENIR. de GROUPE CHARLOIS

Présentation de la marque CHARLOIS TOUT COMMENCE PAR LE CHENE. NOTRE HERITAGE, NOTRE AVENIR.

Déposée le 3 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE CHARLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHARLOIS TOUT COMMENCE PAR LE CHENE. NOTRE HERITAGE, NOTRE AVENIR. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE CHARLOIS domicilié(e) Le Bourg, 58700 MURLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 849 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CHARLOIS TOUT COMMENCE PAR LE CHENE. NOTRE HERITAGE, NOTRE AVENIR. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOIS TOUT COMMENCE PAR LE CHENE. NOTRE HERITAGE, NOTRE AVENIR. arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

GROUPE CHARLOIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHARLOIS , CHARLOIS GROUPE


GROUPE CHARLOIS, Société par actions simplifiée - Le Bourg, 58700 MURLIN - France - SIREN 502849284


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Machines à travailler le bois ; machines et machines-outils destinées aux tonnelleries et aux merranderies ; machines à meuler, raboter, scier, polir le bois ; machines d'exploitation forestière ;

Bois façonnés ; merrains ; traverses de chemins de fer non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois propres à être moulé ; bois pour l'oenologie ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;

Tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts non métalliques ; douves et douelles en bois ; parties de tonneaux et morceaux en bois ; cercles, robinets, cannelles et bouchons non métalliques pour tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts non métalliques ; palettes en bois ; récipients en bois pour vins, alcools et spiritueux ;

Bois en grume ; bois bruts ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Entretien et réparation de récipients en bois pour les vins et alcools ; démontage, remontage, entretien et réparation de tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts ; travaux d'ébénisterie ;

Travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; sciage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services d'assemblage sur commande pour des tiers de pièces en bois, copeau, chips, sciure destinés aux tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts ; services de scieries ; services de recyclage ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de laboratoires ; recherches en laboratoires ; analyses chimiques ; analyses de traces en oenologie, en agro-alimentaire, en industries de conditionnement, en fabrication d'emballages, en environnement, en industries chimiques (ingénierie) ; recherche, conception et développement de machines et machines-outils destinées aux tonnelleries et aux merranderies ; étude de projets techniques dans le domaine des tonnelleries et des merranderies ;

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafés ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location et réservation de logements temporaires ; hôtels ; pensions de famille ; réservation d'hôtels ; location de salles et d'espaces de réunion.