Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AVENIR ESC
GROUPE CERAM

Numéro de dépôt :
96635921
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque AVENIR ESC

Déposée le 19 juillet 1996 par la société GROUPE CERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVENIR ESC »

Le déposant est la société GROUPE CERAM domicilié(e) BP 085, 06902 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 600 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maxime A. CRENER Directeur du GROUPE CERAM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GROUPE CERAM - BP 085, 06902 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France - SIREN 180600017


Maxime A. CRENER Directeur du GROUPE CERAM - France


Inscription le 26 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302755 - Publication au BOPI 2000-06-26

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289472 - Publication au BOPI 1999-11-03

Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288983 - Publication au BOPI 1999-11-02

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

EDUCATION - FORMATION ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES: Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduites de colloques, conférences et congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs