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Marques déposées par la société GROUPE CERAM Etablissement Consulaire
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ALLIANCE ESC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE ESC
GROUPE CERAM Etablissement Consulaire

Numéro de dépôt :
96645360
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2006

Présentation de la marque ALLIANCE ESC

Déposée le 4 octobre 1996 par la société GROUPE CERAM Etablissement Consulaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALLIANCE ESC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la société GROUPE CERAM Etablissement Consulaire domicilié(e) BP 085, 06902 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 600 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice LE DIUZET Directeur du Groupe CERAM - France.

La marque ALLIANCE ESC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE ESC est expirée depuis le 4 octobre 2006.


GROUPE CERAM Etablissement Consulaire - BP 085, 06902 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France - SIREN 180600017


Patrice LE DIUZET Directeur du Groupe CERAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

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