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Marques déposées par la société GROUPE CEP - EURO EDITIONS
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CAP CAMARGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CAMARGUE
GROUPE CEP - EURO EDITIONS

Numéro de dépôt :
93482966
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2003

Présentation de la marque CAP CAMARGUE

Déposée le 9 septembre 1993 par la société GROUPE CEP - EURO EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la société GROUPE CEP - EURO EDITIONS domicilié(e) 95 bis et 97 bis rue de Bellevue, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 019 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque CAP CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CAMARGUE est expirée depuis le 9 septembre 2003.

GROUPE CEP - EURO EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : TOP GUADELOUPE , ANTILLES , EMPYRIS , LA GUADELOUPE,NOUS VOUS,ILES , LE DON DU CIEL


GROUPE CEP - EURO EDITIONS - 95 bis et 97 bis rue de Bellevue, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 692019516


CABINET MADEUF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283488 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237083 - Publication au BOPI 1997-05-20

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Riz, galettes de riz, préparations à base de riz, riz soufflé