Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLARIS
GROUPE CAYOUETTE SUPERSEAL INC. (société de droit canadien)

Numéro de dépôt :
1275939
Date de dépôt :
15/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1994

Présentation de la marque SOLARIS

Déposée le 15 juin 1984 par GROUPE CAYOUETTE SUPERSEAL INC. (société de droit canadien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPE CAYOUETTE SUPERSEAL INC. (société de droit canadien) domicilié(e) 200 boulevard Industriel, Boucherville, (Québec) CANADA J4B 2X4. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque SOLARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARIS est expirée depuis le 15 juin 1994.

GROUPE CAYOUETTE SUPERSEAL INC. (société de droit canadien a également déposé les autres marques suivantes : SUPERSEAL , VERSALITE , SOLATEC


GROUPE CAYOUETTE SUPERSEAL INC. (société de droit canadien) - 200 boulevard Industriel, Boucherville, (Québec) CANADA J4B 2X4. - Canada


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;notamment pièces de quincaillerie pour fenêtres et portes.Matériaux de construction;tuyaux rigides pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables;monuments; notamment ensemble de double vitres pour fenêtres et portes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.