Déposée le 16 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Catherine AUDVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Musée de l'Euro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Catherine AUDVAL domicilié(e) 112 Route de Cholet , B.P. 567,85305 CHALLANS Cedex - 85305 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 957 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis AUDVAL Gérant du Groupe Catherine AUDVAL domicilié(e) 112 Route de Cholet , B.P. 567,85305 CHALLANS Cedex - 85305 - France.
La marque Musée de l'Euro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl Groupe Catherine AUDVAL - 112 Route de Cholet , B.P. 567,85305 CHALLANS Cedex - 85305 - France - SIREN 413957820
Monsieur Jean-Louis AUDVAL Gérant du Groupe Catherine AUDVAL - 112 Route de Cholet , B.P. 567,85305 CHALLANS Cedex - 85305 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) ; pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physiques) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) . Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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