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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Catherine AUDVAL
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FRANCOLLECTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOLLECTOR
Sarl Groupe Catherine AUDVAL

Numéro de dépôt :
3252840
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2013
FRANCOLLECTOR de Groupe Catherine AUDVAL

Présentation de la marque FRANCOLLECTOR

Déposée le 16 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Catherine AUDVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOLLECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Catherine AUDVAL domicilié(e) 112 Route de Cholet, B.P. 567,85305 CHALLANS Cedex - 85305 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 957 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean IMHOF Gérant du Groupe Catherine AUDVAL domicilié(e) 112 Route de Cholet, B.P. 567,85305 CHALLANS Cedex - 85305 - France.

La marque FRANCOLLECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOLLECTOR est expirée depuis le 16 octobre 2013.

Groupe Catherine AUDVAL a également déposé les autres marques suivantes : Musée Européen de la Monnaie , Musée du Franc , Numismatic Magazine , Musée de l'Euro


Sarl Groupe Catherine AUDVAL - 112 Route de Cholet, B.P. 567,85305 CHALLANS Cedex - 85305 - France - SIREN 413957820


Monsieur Jean IMHOF Gérant du Groupe Catherine AUDVAL - 112 Route de Cholet, B.P. 567,85305 CHALLANS Cedex - 85305 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objet d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boitiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horloge ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; Produits de l'imprimerie ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.