Déposée le 25 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CARTOFAGE P.L.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARTOFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CARTOFAGE P.L.V domicilié(e) 1 Rue Gracchus Babuf ZA Le Terminal, 93130 NOISY LE SEC (dossier no 2056047) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 023 585 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY DURAND domicilié(e) (dossier no 2056047) - France.
La marque CARTOFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTOFAGE est expirée depuis le 25 octobre 2005.
GROUPE CARTOFAGE P.L.V. (Société anonyme) - 1 Rue Gracchus Babuf ZA Le Terminal, 93130 NOISY LE SEC (dossier no 2056047) - France - SIREN 732023585
Cabinet TONY DURAND - (dossier no 2056047) - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1995 n°2056047 - Publication au BOPI 1995-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Inscription le 3 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°190110 - Publication au BOPI 1995-10-03
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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