La Ferme Pilote AGRO-ÉCOLOGIE PERFORMANTE
Présentation de la marque La Ferme Pilote AGRO-ÉCOLOGIE PERFORMANTE
Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme Pilote AGRO-ÉCOLOGIE PERFORMANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Ferme Pilote AGRO-ÉCOLOGIE PERFORMANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme Pilote AGRO-ÉCOLOGIE PERFORMANTE arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44