Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferme Pilote AGRO-ÉCOLOGIE PERFORMANTE
GROUPE CARRE, SAS

Numéro de dépôt :
4361453
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
La Ferme Pilote AGRO-ÉCOLOGIE PERFORMANTE de GROUPE CARRE

Présentation de la marque La Ferme Pilote AGRO-ÉCOLOGIE PERFORMANTE

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme Pilote AGRO-ÉCOLOGIE PERFORMANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE CARRE domicilié(e) 18 rue du calvaire - 62112 - gouy sous bellonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 435 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE CARRE, Mme. anne sophie caillierez domicilié(e) 18 rue du calvaire - 62112 - gouy sous bellonne - France.

La marque La Ferme Pilote AGRO-ÉCOLOGIE PERFORMANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme Pilote AGRO-ÉCOLOGIE PERFORMANTE arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.


GROUPE CARRE, SAS - 18 rue du calvaire - 62112 - gouy sous bellonne - France - SIREN 423435544


GROUPE CARRE, Mme. anne sophie caillierez - 18 rue du calvaire - 62112 - gouy sous bellonne - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Relations publiques ;

Formation ;

Recherches techniques.