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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Groupe Capricorne
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C Groupe Capricorne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C Groupe Capricorne
Groupe Capricorne S.A.

Numéro de dépôt :
99819699
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque C Groupe Capricorne

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Groupe Capricorne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C Groupe Capricorne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Capricorne domicilié(e) 113 Rue Marietton, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 558 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTERRAT Robert - France.

La marque C Groupe Capricorne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Groupe Capricorne est expirée depuis le 14 octobre 2009.


Groupe Capricorne S.A. - 113 Rue Marietton, 69009 LYON - France - SIREN 343558664


MONTERRAT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Programmation d'ordinateurs et d'automates. Conception et dessin assisté par ordinateurs ainsi que la formation du personnel afférant.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.