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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Cap Sud
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ALTES Autonomous Life Tree Electric System
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTES Autonomous Life Tree Electric System
Groupe Cap Sud, SAS

Numéro de dépôt :
4240834
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2026
ALTES Autonomous Life Tree Electric System de Groupe Cap Sud

Présentation de la marque ALTES Autonomous Life Tree Electric System

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Cap Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTES Autonomous Life Tree Electric System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Cap Sud domicilié(e) 85 rue Condorcet - 38090 - VAULX MILIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 801 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Cap Sud, Mme. Ophélie CUSANNO domicilié(e) 85 rue Condorcet - 38090 - VAULX MILIEU - France.

La marque ALTES Autonomous Life Tree Electric System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTES Autonomous Life Tree Electric System arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.


Groupe Cap Sud, SAS - 85 rue Condorcet - 38090 - VAULX MILIEU - France - SIREN 514801414


Groupe Cap Sud, Mme. Ophélie CUSANNO - 85 rue Condorcet - 38090 - VAULX MILIEU - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ;

Distribution d'électricité ;

Production d'énergie .