Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TOAST DE CANAL+
GROUPE CANAL +, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4178405
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2025
LE TOAST DE CANAL+ de GROUPE CANAL +

Présentation de la marque LE TOAST DE CANAL+

Déposée par voie électronique le 4 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CANAL + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TOAST DE CANAL+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CANAL + domicilié(e) 1 Place du Spectacle - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 624 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING, Mme. Emilie ARTUPHEL domicilié(e) 11 rue Lincoln - 75008 - Paris - France.

La marque LE TOAST DE CANAL+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOAST DE CANAL+ arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.

GROUPE CANAL + a également déposé les autres marques suivantes : CANALSAT-ADSL , CANAL SATELLITE HORIZONS , GROUPE CANAL , + PLUS DE CINEMA , LE PIRE DU 20H20 , EN + , LA TRES GRANDE COURSE , PARIEZ CANAL , LA CLIQUE DE CANAL+ , LE GRAND JOURNAL DE CANAL +


GROUPE CANAL +, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 1 Place du Spectacle - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 420624777


BRANDSTORMING, Mme. Emilie ARTUPHEL - 11 rue Lincoln - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Décodeurs ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; étuis de téléphones portables ; antennes paraboliques ; décodeurs, encodeurs ; dispositifs d'appareils d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique ; films vidéo ; cédérom, disques acoustiques, disques digital vidéo (DVD), disques vidéo et audio, disques numériques, bandes vidéo ; lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo, de disques digital, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques numériques, de disques acoustiques ; cartouches de jeux vidéo ; supports d'enregistrements magnétiques ; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques ; lecteurs de cartes ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles électriques ;

Articles de papeterie, produits de la papeterie ; produits de l'imprimerie ; photographies ; catalogues, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, albums, brochures ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; sacs et sachets, enveloppes, pochettes en papier et en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement non magnétiques ; stylos, instruments d'écriture ; cahiers, blocs notes ; carnets ; guide de programmes de télévision et de radio ; autocollants ; boites en carton ou en papier ; enveloppes (papeterie) ;

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; rédaction de courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux ; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias ; service d'abonnement à une chaîne de télévision ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de gestion de bases de données ; télé promotion avec offre de vente ; promotion des ventes pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de revue de presse ;

Services de télécommunications ; services de communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibre optique ; Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques, par télévision, par télédiffusion ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques notamment par Internet, par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, textes et/ou images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries à usage interactif ou non ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'instruments de télématique à savoir, appareils pour la transmission des messages, modem ; location d'antennes et de paraboles ; location de dispositifs d'appareils d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services d'accès au téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; communications , transmissions sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ; publipostage par voie de télécommunications ; transmission de publications électroniques en ligne ;

Divertissement ; divertissements télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; services de loisirs ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; location de vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de tout appareil et instrument audiovisuel, de postes de télévision, d'appareils audio et vidéo ; production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ; studio de cinéma ; organisation de spectacles, de loteries, de jeux en matière de divertissement ; réservation de places pour le spectacle ; enregistrement, filmage sur bandes vidéo, édition et publication de textes autres que textes publicitaires, supports audio, vidéo et multimédias, disques interactifs, disques compacts, disques de stockage ; location de décodeurs et d'encodeurs.