Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLUB CANAL
GROUPE CANAL +

Numéro de dépôt :
4461776
Date de dépôt :
15/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2028

Présentation de la marque LE CLUB CANAL

Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par GROUPE CANAL + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLUB CANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est GROUPE CANAL + domicilié(e) 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Perrine Waendendries domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CLUB CANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB CANAL arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.

GROUPE CANAL + a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE CANAL , PARIEZ CANAL , LA CLIQUE DE CANAL+ , LE GRAND JOURNAL DE CANAL + , CANAL + SHOPPING , LA SPEAKERINE DU GRAND JOURNAL DE CANAL + , TALENT FACTORY , (Marque figurative) , CANAL+ DECALE , TELE+


GROUPE CANAL + - 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


SANTARELLI, Madame Perrine Waendendries - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques et électro-optiques ; décodeurs ; appareils électroniques pour le traitement de l'information ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; projecteurs (appareils de projection) ; antennes, antennes paraboliques ; enceintes, amplificateurs ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, encodeurs ; dispositifs (appareils) d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique ; films vidéo ; cédéroms, disques acoustiques, disques digital vidéo (DVD), disques vidéo et audio, disques numériques, bandes vidéo ; lecteurs de cédéroms, de disques digital vidéo, de disques digital, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques numériques, de disques acoustiques ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux vidéo ; supports d'enregistrements magnétiques ; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques ; lecteurs de cartes ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; satellites de télécommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels (programmes enregistrés) ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles électriques ; cartes de fidélité codées ; cartes de fidélité magnétiques ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; logiciels de gestion d'abonnés ; bons d'achat magnétiques ; bons promotionnels magnétiques ; chèques cadeaux de paiement magnétiques ; cartes cadeaux de paiement magnétiques ; bons de réduction magnétiques ;

Objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; catalogues, journaux, livres, marques pour livres manuels (papier), albums ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier et en matières plastiques pour l'emballage ; rubans adhésifs pour le papeterie ou le ménage ; cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, instruments d'écriture ; cartes de visite, cartes postales, cahiers, blocs notes ; carnets ; chéquiers ; porte chéquiers ; porte-plumes, plumes à écrire, plumes à dessin ; affiches ; calendriers ; corbeilles à courrier; linge de table et serviettes en papier ; nappes en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; autocollants (articles de papeterie) ; timbres-poste ; boites en carton ou en papier ; enveloppes (papeterie), faire-part (papeterie) ; fournitures scolaires ; papiers à lettres ; papier et carton (brut, mi- ouvré) ; produits de la papeterie ; produits de l'imprimerie ; billets (tickets) ; photographies ; périodiques, magazines, revues, brochures ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de fidélité en papier ou en carton ; affiches ; guide de programmes de télévision et de radio ; invitations imprimées ; publications promotionnelles ; publications publicitaires ; bons d'achat, bons promotionnels ; chèques cadeaux de paiement, cartes cadeaux de paiement ; coupons de réduction ; coupons promotionnels, cartes promotionnelles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications; services de revue de presse ; services de cartes de fidélité ; gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; services de programmes de fidélité ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; services de négociations commerciales et d'information de la clientèle ; conseils commerciaux (à savoir informations de consommation) et suivi de relation client liés aux télécommunications, à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux, à des magazines ; publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de concours à des fins publicitaires ; rédaction de courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux, à des magazines ; services d'abonnement à tous supports audio et audiovisuels ; services d'abonnement à tous supports d'information, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications électroniques ou non ; services de gestion de bases de données ; télé promotion avec offre de vente (promotion des ventes pour des tiers) ; services d'abonnement à une chaîne de télévision, à un service téléphonique ou informatique (Internet) ; promotion de vente de produits et de services de tiers par la distribution de matériel imprimé et de concours promotionnels ; promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de fidélisation d'une clientèle ; services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; administration d'un programme de fidélisation de clientèle ; services de gestion de programme de fidélisation par offre de réduction de prix, par offre de services privilégiés, par offre de points et par offre de promotion personnalisée ; services de création de programmes de fidélisation ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ou de promotions; fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles ou publicitaires ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, services d'animation commerciale, de promotion et de publicité, organisation de concours à buts commerciaux, promotionnels ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers ;

Emissions de chèques et de bons cadeaux ; émission de bons et de coupons de réduction, émissions de coupons et de codes promotionnels ; émission de cartes de fidélité (service financier) ; services de cartes de paiement et de chèques cadeaux ; affaires financières ; émission de bons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle ; services de traitement de paiements par coupon de fidélité ; organisation d'opérations proposant des avantages financiers obtenus au moyen de cartes de fidélité ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; attribution de cartes de fidélité sous forme de porte-monnaie électroniques, cartes de crédit, cartes de remises, avoirs et bons d'achat ; attribution de cartes de fidélité sous forme de carte de remises, avoirs et bons d'achat donnant droit à des promotions ou des offres commerciales ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; télédiffusion ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, de télégrammes, d'images, de vidéos, de dépêches ; transmission d'informations par téléscripteur ; télétransmission ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; location d'antennes et de paraboles ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ; consultations en matière de télécommunication ; consultations professionnelles en matière de téléphonie ; consultations en matière de diffusion de programmes vidéo ; consultations en matière de transmission de données via Internet ; consultations en matière de fourniture d'accès à Internet ; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ; services téléphoniques ; services de téléphones cellulaires ; radiotéléphonie mobile ; radiomessagerie ; services de répondeur automatique (services de télécommunications) ; messagerie vocale, renvoi d'appel, courrier électronique, services de transmission électronique de messages ; services de vidéoconférence ; services de messagerie vidéo ; services de vidéotéléphone ; services de fourniture d'accès à l'Internet (fournisseurs de services Internet) ; services d'échange électronique de correspondance, services de courrier électronique, services de messagerie instantanée électronique, services de messagerie non instantanée électronique ; services de transmission d'informations par le biais de réseaux Internet, Extranet et Intranet ; services de transmission d'informations par le biais de systèmes de messagerie sécurisée ; fourniture d'accès à des conférences électroniques et forums de discussion ; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet contenant de la musique numérique ou toute oeuvre audiovisuelle ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche sur l'Internet ; transmission de publications électroniques en ligne ; télédiffusion par abonnement ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres et textes (autres que textes publicitaires) ; prêt de livres et textes (autres que textes publicitaires) ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; fourniture de publications électroniques en ligne ; exploitation de salles de cinéma ; micro- édition ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation de jeux concours ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; services de jeux électroniques et de concours fournis notamment par le biais d'Internet ; préparation et coordination de concours [éducation ou divertissement] ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; location de vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, et de tout appareil et instrument audiovisuel, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de spectacles ; location de dispositifs d’accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ; studio de cinéma ; organisation de spectacles, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias ; services de reporters ; reportages photographiques ; consultation en matière d’audiovisuel ; édition et publication de textes, supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques compacts, disques de stockage).