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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE CANAL +
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CINE - PLUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CINE - PLUS
GROUPE CANAL +, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1375328
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2026

Présentation de la marque CINE - PLUS

Déposée le 17 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CANAL + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINE - PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CANAL + domicilié(e) 1 PLACE DU SPECTACLE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 624 777 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING, Mme DELLINGER Valérie domicilié(e) 11 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France.

La marque CINE - PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CINE - PLUS arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

GROUPE CANAL + a également déposé les autres marques suivantes : CANALSAT-ADSL , CANAL SATELLITE HORIZONS , GROUPE CANAL , + PLUS DE CINEMA , LE PIRE DU 20H20 , EN + , LA TRES GRANDE COURSE , PARIEZ CANAL , LA CLIQUE DE CANAL+ , LE GRAND JOURNAL DE CANAL +


GROUPE CANAL +, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 1 PLACE DU SPECTACLE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 420624777


BRANDSTORMING, Mme DELLINGER Valérie - 11 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France


Inscription - Changement de dénomination n°32274 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Renouvellement sans limitation n°2073339 - Publication au BOPI 1996-36

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2006 n°2325146 - Publication au BOPI 2006-10-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157370 - Publication au BOPI 1993-04-13

Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394286 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 23 août 2006 - Changement d'adresse n°439339 - Publication au BOPI 2006-08-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°507783 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 6 octobre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°507782 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°621532 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-02-25

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2016 n°2627988 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-16

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.