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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE CANAL+
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CANAL PELUCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANAL PELUCHE
GROUPE CANAL+ Société anonyme

Numéro de dépôt :
1312485
Date de dépôt :
12/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2015

Présentation de la marque CANAL PELUCHE

Déposée le 12 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CANAL+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAL PELUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CANAL+ domicilié(e) 1 place du Spectacle,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2289163) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 624 777 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2289163) - 75116 - France.

La marque CANAL PELUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANAL PELUCHE est expirée depuis le 12 juin 2015.

GROUPE CANAL+ a également déposé les autres marques suivantes : CANALSAT-ADSL , CANAL SATELLITE HORIZONS , GROUPE CANAL , + PLUS DE CINEMA , LE PIRE DU 20H20 , EN + , LA TRES GRANDE COURSE , PARIEZ CANAL , LA CLIQUE DE CANAL+ , LE GRAND JOURNAL DE CANAL +


GROUPE CANAL+ Société anonyme - 1 place du Spectacle,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2289163) - 92130 - France - SIREN 420624777


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2289163) - 75116 - France


Inscription le 23 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180681 - Publication au BOPI 1995-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Renouvellement sans limitation n°2049984 - Publication au BOPI 1995-28

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289163 - Publication au BOPI 2005-05-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24

Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394286 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 12 mai 2005 - Changement d'adresse n°412084 - Publication au BOPI 2005-05-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°507783 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 6 octobre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°507782 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°621532 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-02-25

Jeux, jouets articles de gymnastique et de sport, ornements et décoration pour arbres de noël, et plus particulièrement les jouets en peluche.