Marque expirée - Marque en non vigueur

ATLANTA 1996 CANAL+ RADIO JO
GROUPE CANAL + Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96631920
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016

Présentation de la marque ATLANTA 1996 CANAL+ RADIO JO

Déposée le 27 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CANAL + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANTA 1996 CANAL+ RADIO JO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CANAL + domicilié(e) 1 Place du Spectacle,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2318493) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 624 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2318493) - 75116 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLANTA 1996 CANAL+ RADIO JO est expirée depuis le 27 juin 2016.

GROUPE CANAL + a également déposé les autres marques suivantes : CANALSAT-ADSL , CANAL SATELLITE HORIZONS , GROUPE CANAL , + PLUS DE CINEMA , LE PIRE DU 20H20 , EN + , LA TRES GRANDE COURSE , PARIEZ CANAL , LA CLIQUE DE CANAL+ , LE GRAND JOURNAL DE CANAL +


GROUPE CANAL + Société Anonyme - 1 Place du Spectacle,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2318493) - 92130 - France - SIREN 420624777


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2318493) - 75116 - France


Errata - Publication au BOPI 1996-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318493 - Publication au BOPI 2006-06-30

Inscription le 19 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436185 - Publication au BOPI 2006-06-19

Inscription le 19 juin 2006 - Changement d'adresse n°436186 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Inscription le 5 mai 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°523183 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°621532 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-02-25

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; journaux, périodiques, livres, revues, catalogues; photographies; supports en papier ou en carton pour photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement; (à l'exception des appareils); sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; stylos, bloc notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers; agendas, calendriers muraux; cartes postales.Télécommunications; agence de presse et d'information; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision; communications par services télématiques; télescription; transmission de messages, transmission de télégrammes; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes et phonogrammes, câble, voie hertzienne, satellites; location d'appareils pour la transmission des messages; communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes; agences pour artistes; location de vidéogrammes, phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décors de théâtre; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour le spectacle

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.