Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GROUPE CAMIF (société anonyme à capital variable)

Numéro de dépôt :
3066766
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2010
Marque figurative de GROUPE CAMIFà capital variable

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CAMIFà capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CAMIFà capital variable domicilié(e) Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066766.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 novembre 2010.

GROUPE CAMIFà capital variable a également déposé les autres marques suivantes : FAITES LE CHOIX DU VRAI , VENICIA , VENITIENNE , COMMENT VIVRE SANS , VELASCA , VENICIA , MAGIE BLEUE , VENITIE , ELECIA , COSINUS


GROUPE CAMIF (société anonyme à capital variable) - Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France - SIREN 775709363


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Inscription le 29 mai 2008 - Concession de licence n°482441 - Publication au BOPI 2008-05-29

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508971 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29

Papier, carton, cartonnages, enseignes en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, écriteaux en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton, carton de pâte de bois (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles), blocs (papeterie), dossiers (papeterie) ; blocs à dessin, chemises pour documents, classeurs, répertoires, formulaires, carnets, almanachs ; produits de l'imprimerie, catalogues, circulaires, journaux, imprimés, manuels, périodiques, prospectus, publications, brochures, revues, livres, livrets, répertoires, papier à lettres, enveloppes, étiquettes non en tissu, fanions en papier, feuilles (papeterie), calendriers, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; cartes géographiques ; gravures, photographies, photogravures ; onglets (reliure) ; papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers, plans, maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; jeux de cartes ; papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour emballage, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Conseils en organisation et direction des affaires, étude et recherche de marché, relations publiques, publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution et diffusion de tracts, prospectus, imprimés et échantillons publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, affichage, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, analyse du prix de revient, promotion des ventes (pour des tiers). Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission ; services de visualisation d'information d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.