Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MAISONNABLES
GROUPE CAMIF Société Anonyme à Capital variable

Numéro de dépôt :
97702119
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2017

Présentation de la marque LES MAISONNABLES

Déposée le 30 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CAMIF à Capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MAISONNABLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CAMIF à Capital variable domicilié(e) Trévins de Chauray,79000 NIORT (dossier no 2348029) - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2348029) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MAISONNABLES est expirée depuis le 30 octobre 2017.


GROUPE CAMIF Société Anonyme à Capital variable - Trévins de Chauray,79000 NIORT (dossier no 2348029) - 79000 - France - SIREN 775709363


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2348029) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2007 n°2348029 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618573 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618571 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Outils et instruments à main entraînés manuellement; couteaux, fourchettes, cuillers. Appareils et instruments de secours (sauvetage); gilets et bouées de sauvetage; masques, gants et combinaisons de plongée sous-marine; vêtements et gants de protection contre le froid. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau; couvertures chauffantes (non à usage médical); réchauds, barbecues, stérilisateurs, chauffe-biberons électriques. Joaillerie, bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie; produits de l'imprimerie; catalogues, imprimés, journaux, manuels; papeterie; serviettes et mouchoirs en papier; couches-culottes en papier ou en cellulose pour enfants; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); papiers d'emballage et feuilles d'emballage en matières plastiques; étiquettes non en tissu. Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; sacs à dos, sacs d'alpinisme; sacs de voyage, sacs pour porter les enfants, sacs à main, porte-documents, trousses et pochettes de voyage (maroquinerie), portefeuilles, trousses à bijoux (maroquinerie). Meubles; sièges, sièges pour enfants; parcs pour bébés; stores d'intérieur à lamelles; tables et fauteuils de camping, lits et lits de camp, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sacs de couchage pour le camping, matelas pneumatiques (non à usage médical), coussins. Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle en papier, en carton, en matières plastiques et en aluminium; torchons; glacières portatives non électriques, bouteilles isolantes. Tissus à usage textile; linge de maison, linge de lit (à l'exception du linge en papier) et linge de bain (à l'exception de l'habillement); housses de protection pour meubles, tissus d'ameublement; voilages et rideaux en matière textile ou en matière plastique; stores d'intérieur en textile; étiquettes en tissu. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, tapis de salles de bain et de toilettes. Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); appareils de gymnastique, ballons de jeux, raquettes de tennis, de ping-pong, de badminton et de squash, cannes de golf, skis, bâtons et fixations de ski; tables de jeux de ping-pong, de billard et de baby-foot; chars et planches à voiles, sacs pour la pratique du sport; rembourrage de protection pour les sports; attirail de pêche

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].