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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE CAHORS
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MINIPOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIPOL
GROUPE CAHORS, société anonyme

Numéro de dépôt :
4007129
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2023
MINIPOL de GROUPE CAHORS

Présentation de la marque MINIPOL

Déposée par voie électronique le 24 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINIPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CAHORS domicilié(e) Regourd - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 650 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) Parc Orsay Université, 25 rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France.

La marque MINIPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIPOL est expirée depuis le 24 mai 2023.

GROUPE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : MAXIPOL , GROUPE CAHORS , CAHORS , CAHORS , (Marque figurative) , TRANSPAD , LES NUITS COMPOSITES


GROUPE CAHORS, société anonyme - Regourd - 46000 - CAHORS - France - SIREN 551650070


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - Parc Orsay Université, 25 rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel de raccordement, de branchement, de dérivation et de jonction de l'électricité ; armoires de distribution (électricité) ; armoires de distribution pour matériel électrique ; tableaux de commande et de distribution de l'électricité ; boites de jonction (électricité) ; tableaux interface de puissance et d'information pour l'électricité ; compteurs ; coffrets et boîtiers pour compteurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données.