Déposée le 17 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CAHORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CAHORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CAHORS domicilié(e) Regourd - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 650 070 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.
La marque CAHORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE CAHORS, Société Anonyme - Regourd - 46000 - CAHORS - France - SIREN 551650070
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Machines à air-comprimé ; dispositif de commande de machines ou de moteurs, générateur de courant, marteaux pneumatiques, presses industrielles, machines pour l'impression sur la tôle ou le plastique, le thermoformage ;
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de signalisation, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; accumulateurs électriques, armoires de distribution de l'électricité, batteries d'allumage, matériel de raccordement, de branchement, de dérivation et de jonction de l'électricité, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, canalisations et raccordements électriques, coupe-circuit, collecteurs électriques, dispositifs de commande pour ascenseurs, tableaux de commande et de distribution de l'électricité, commutateurs, condensateurs électriques, conduits d'électricité, connexions, compteurs, coffrets et boîtiers pour compteurs, transformateurs électriques, programmes d'ordinateur enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres, paratonnerres, télémètres, transmetteurs de télécommunication, satellites à usage scientifique, récepteurs satellites, antennes, appareils de téléreport et télérelève, à savoir appareils de télécommunication ; tableaux interface de puissance et d'information pour l'électricité ; raccordements de câbles électriques et de télécommunications ;
Appareils d'éclairage, de distribution, de branchement et de comptage, d'eau ou de gaz ; robinets de canalisation, installation pour l'approvisionnement d'eau et de gaz, boîtiers de protection de ces installations ;
Installation et réparation d'installations électriques, de boîtiers de protection de ces installations ; informations en matière de montage, de mise en place et réparation d'installations électriques, de boîtiers de protection et de sécurisation des ces installations ;
Services d'affichage électronique de données télétransmises ; communication par terminaux d'ordinateurs, ou satellites ; location d'appareils de télérelevé, télétransmission, à savoir location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateurs ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique pour le pilotage à distance d'appareils de distribution, de branchement et de comptage des énergies et des fluides, le télécomptage et le télérelevé ;
Services scientifiques et technologiques dans le domaine de la distribution, du branchement et du comptage des énergies et des fluides, de la connectique, du matériel pour les réseaux de télécommunication, de l'électronique et de la réception satellite ; conception de systèmes informatiques dans le domaine de la gestion des fluides tels que électricité, eau, gaz ; étude de projets techniques dans les transmissions bus, radio, courants porteurs et électronique de pointe ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; travaux d'ingénieurs dans les domaines des: votes électroniques, automatisation de robinetterie ou de surveillance de rames ferroviaires, commandes de moteurs, variateurs, automatismes d'ascenseurs, traçage de flottes de poids lourds, affichage autoroutier, analyse vidéo, télésurveillance, télérelevé ; travaux d'ingénieurs en matière de moulage à chaud de matériaux thermodurcissables et thermoplastiques.
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