Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLAIR
GROUPE C.C.F. S.A.

Numéro de dépôt :
93472405
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2003

Présentation de la marque ECLAIR

Déposée le 14 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE C.C.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE C.C.F domicilié(e) Les Plateaux du Maine, 41, avenue du Grésillé, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE C.C.F. - France.

La marque ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAIR est expirée depuis le 14 juin 2003.


GROUPE C.C.F. S.A. - Les Plateaux du Maine, 41, avenue du Grésillé, 49000 ANGERS - France


GROUPE C.C.F. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

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