Marque enregistrée - Marque en vigueur

SARRASIN FILIERE FRANCE
Groupe Buffon

Numéro de dépôt :
4581555
Date de dépôt :
13/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2029
SARRASIN FILIERE FRANCE de Groupe Buffon

Présentation de la marque SARRASIN FILIERE FRANCE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2019 par Groupe Buffon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SARRASIN FILIERE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est Groupe Buffon domicilié(e) 4 bis rue Léon Fourney - 21500 - Montbard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Buffon, Monsieur Nicolas Crabot domicilié(e) 4 bis rue Léon Fourney - 21500 - Paris - France.

La marque SARRASIN FILIERE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARRASIN FILIERE FRANCE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.


Groupe Buffon - 4 bis rue Léon Fourney - 21500 - Montbard - France


Groupe Buffon, Monsieur Nicolas Crabot - 4 bis rue Léon Fourney - 21500 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.