BT RESTRUCTURATION
Présentation de la marque BT RESTRUCTURATION
Déposée le 20 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe BTCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BT RESTRUCTURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BT RESTRUCTURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BT RESTRUCTURATION arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.
Groupe BTCF a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 17 juillet 2017 - Retrait partiel n°704050 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-17
Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37