Marque enregistrée - Marque en vigueur

BT RESTRUCTURATION
Groupe BTCF, SARL

Numéro de dépôt :
4347341
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2027
BT RESTRUCTURATION de Groupe BTCF

Présentation de la marque BT RESTRUCTURATION

Déposée le 20 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe BTCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BT RESTRUCTURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe BTCF domicilié(e) 19 rue Frédéric Mistral - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 854 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe BTCF, M. Thuilliez Benoît domicilié(e) 19 RUE Frédéric Mistral - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France.

La marque BT RESTRUCTURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BT RESTRUCTURATION arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

Groupe BTCF a également déposé les autres marques suivantes : BT CREDITS FINANCEMENTS , BT IMMOBILIER


Groupe BTCF, SARL - 19 rue Frédéric Mistral - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France - SIREN 523854271


Groupe BTCF, M. Thuilliez Benoît - 19 RUE Frédéric Mistral - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 17 juillet 2017 - Retrait partiel n°704050 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-17

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.